MENTIONS LEGALES

Informations générales

Nom du site : fenetre41.fr

Propriétaire: Xavier Jourdin

Mail: jourdin.x@orange.fr

Site web: http://www.fenetre41.fr


Ce site a été créé par Thomas Jourdin

Ce site est maintenu par Thomas Jourdin

Contenu du site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.

Conception technique du site

Ce site a été optimisé pour une utlisation avec Google Chrome (40.0.2214.115 et supérieure), firefox (35.0.1 et supérieure) et internet explorer (9 et supérieure )

Pour l'affichage de certains documents proposés au format PDF ou flash l'ordinateur de l'internaute doit disposer d'un logiciel tel que Acrobat Reader, et d'un plug-in flash téléchargeables gratuitement sur le site www.adobe.fr

Les informations affichées sur l'écran de l'internaute sont au format HTML.

Décharge de responsabilité

Le site "fenetre41.fr" n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Internet.

Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, le site "fenetre41.fr" ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, où pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels le site "Magie et Illusionnisme" n'a aucun contrôle.

Droits de propriété intellectuelle

Conformément au code de la propriété intellectuelle, l'internaute dispose exclusivement :

Tout autre usage est soumis à l'autorisation express préalable de "fenetre41.fr" ou des producteurs de contenus concernés. Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :

le site "fenetre41.fr" avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

Les éléments ainsi protégés sont la propriété du site "fenetre41.fr" ou de tiers ayant autorisé le site "fenetre41.fr" à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de "fenetre41.fr", hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque. La violation de ces dispositions peut entraîner l'application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur. (puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende à cette date).

Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Le présent site constitue une œuvre dont "fenetre41.fr" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de "fenetre41.fr" ou de tiers ayant autorisés "fenetre41.fr" à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction sur support papier

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés".

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

Protection des données personnelles

La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de : jourdin.x@orange.fr

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l'intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité. "fenetre41.fr" ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

"fenetre41.fr" se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.

L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.